Accueil > metalenergie.solaire@gmail.com > Infos Légales

Infos Légales

Responsabilité éditoriale

La responsabilité éditoriale est assurée par Gael Raoult

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, écrivez au webmaster

Conception et réalisation du site

Le site a été conçu et réalisé par la société :
Pro Service Office, située 4 rue Gaston Briand - 16130 SEGONZAC.

Hébergement

L’hébergement est assuré par :
OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.
Formalités de déclaration auprès de la CNIL

Droit d’accès, de modification, et de suppression

Conformément aux articles 26, 34 à 38 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données personnelles et à leur utilisation à des fins de prospection. Vous pouvez exercer vos droits en écrivant au webmaster

Ces données nominatives ne feront pas l’objet de communications extérieures autres que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, ou à la demande d’une administration ou d’une autorité judiciaire.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site Internet « www.metal-energie.fr» relève de la législation française relative au droit d’auteur, au droit des marques et plus généralement au droit des propriétés intellectuelle et industrielle. Sans que cette liste soit exhaustive, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, utilisation non commerciale,... ainsi que tout transfert pour quelque cause et de quelque manière que ce soient vers un autre site de tout ou partie des éléments composant le site Internet « www.metal-energie.fr» sont interdits, sauf autorisation expresse et préalable du webmaster à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut. Conformément à la législation en vigueur, seule une utilisation à des fins strictement privées est autorisée. Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durée (dans la limite de la protection légale des éléments reproduits). De manière générale, le webmaster ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation interdite des informations ou de tout autre élément délivrés sur le site Internet « www.metal-energie.fr».

Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents sur le site Internet « www.metal-energie.fr» orientant les internautes vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité du webmaster quant au contenu de ces sites et des sites vers lesquels de nouveaux liens pourraient renvoyer. Toute personne physique ou morale souhaitant établir un lien hypertexte pointant vers le site Internet « www.metal-energie.fr», doit préalablement obtenir l’autorisation expresse et préalable du webmaster à demander par courrier à l’adresse indiquée dans le site.

Responsabilités

Le webmaster n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site Internet « www.metal-energie.fr». En aucun cas, le webmaster ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation du site Internet « www.metal-energie.fr» ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder. Le webmaster décline toute responsabilité concernant l’accès et le contenu des sites Internet liés au site Internet « www.metal-energie.fr» et des sites Internet vers lesquels de nouveaux liens pourraient renvoyer. Le webmaster se réserve le droit de suspendre et/ou arrêter la diffusion du site Internet « www.metal-energie.fr», de façon unilatérale, sans préavis, et sans que sa responsabilité puisse être recherchée de quelque manière et pour quelque cause que ce soient.

Modification des mentions légales

Le webmaster se réserve le droit de modifier de façon unilatérale et sans préavis les présentes mentions légales.

Le webmaster invite les internautes à consulter régulièrement les présentes mentions légales afin de se tenir informés des éventuelles modifications apportées.

Accueil | Plan du site | Espace privé | Le Principe (photo-Voltaique)| Infos Légales | Contact

Copyright © Etude et installatio 2008 - 2024 | Réalisation Pro Service Office - Charente (16)